Actualités du bassin Martinique

5 décembre 2017

Bilan de la qualité des eaux de baignade 2017

"De bons résultats qui confirment le travail partenarial réalisé pour préserver la qualité de nos eaux de baignade."

5 décembre 2017

Etat des masses d’eau côtières : rapport 2016

L’ODE a publié son rapport annuel sur l’état des masses d’eau côtières en 2016.

28 novembre 2017

Plan d’action pour la conservation des requins dans la région Caraïbe (RPOA-Sharks)

Fin octobre 2017 s’est tenue à la Barbade la première réunion du Groupe de Travail sur la conservation et la gestion des requins en présence des représentants et experts des différents pays de la Caraïbe.

 

Glossaire des mots associés à la page

Décret

Acte réglementaire signé soit du Président de la République, soit du Premier Ministre. Les décrets dits « décrets en Conseil d'Etat », ne peuvent être pris qu'après consultation du Conseil d'Etat. Le décret est un texte réglementaire émanant du pouvoir exécutif et ayant pour but de préciser les conditions et modalités particulières d'application d'une loi adoptée par le parlement. Il est le plus souvent complété par des arrêtés d'application.

Parc
Aire maritime de l'estran ayant fait l'objet d'une concession de cultures marines pour l'exercice d'une activité conchylicole. La durée de la concession est de 35 ans.